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Marques déposées par Fédération Sportive et Culturelle de France
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ENFANC EVEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENFANC EVEIL
Fédération Sportive et Culturelle de France

Numéro de dépôt :
4331118
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2027
ENFANC EVEIL de Fédération Sportive et Culturelle de France

Présentation de la marque ENFANC EVEIL

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2017 par Fédération Sportive et Culturelle de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENFANC EVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est Fédération Sportive et Culturelle de France domicilié(e) 22 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Sportive et Culturelle de France, Arthur Boileau domicilié(e) 22 RUE Oberkampf - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ENFANC EVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANC EVEIL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

Fédération Sportive et Culturelle de France a également déposé les autres marques suivantes : FSCF Fédération Sportive et Culturelle de France , Gym Form'Détente , ESPACES LOISIRS ITINERANTS , FORMA' , JE SUIS *SOLEADER !* , AVA Auxiliaire de Vie Associative , FSCF


Fédération Sportive et Culturelle de France - 22 rue Oberkampf - 75011 - Paris - France


Fédération Sportive et Culturelle de France, Arthur Boileau - 22 RUE Oberkampf - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732264 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements ;

Recyclage professionnel  ; publication de livres  ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.